Le DOE est-il obligatoire dans le BTP ?
Récapitulatif de tout le déroulement du chantier, le dossier des ouvrages exécutés (DOE) doit être remis au maître d’ouvrage à la livraison du chantier. Ce document contractuel est réalisé au fur et à mesure de l’exécution des travaux et reprend toutes les informations nécessaires sur les techniques de pose et les matériaux utilisés. Il est essentiel pour le bon déroulement d’une maintenance et dans le cas d’un litige. Ce document de référence, le DOE est obligatoire et doit être réalisé avec soin.
Principe et rôle du DOE
Conformément à l’article 40 du Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux, la réalisation du DOE est obligatoire. Si un sinistre affecte l’ouvrage dans le futur, le DOE va permettre de disposer d’informations précises et importantes. Elles pourront être communiquées aux assureurs et différents experts pour une meilleure analyse des dommages.
Sa rédaction doit relater avec précision les différentes prestations effectuées. Il se montre très précieux pour les entreprises chargées de la maintenance d’un bâtiment. En cas de travaux supplémentaires, de réaménagement ou d’agrandissement, les informations vont être importantes pour déterminer les techniques et la marche à suivre. Le DOE doit être fourni par le maître d’œuvre en version papier et numérique avec 2 à 3 exemplaires.
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Qui doit se charger de la rédaction du DOE ?
Si la responsabilité de la bonne rédaction du DOE est celle du maître d’œuvre, il peut être effectué par l’entreprise en gestion du chantier. Il doit détailler l’ensemble des travaux effectués par les différents intervenants et sous-traitants.
L’entreprise titulaire doit apporter un certain nombre de détails, notices, prescriptions et documents à la réception des travaux. Les autres éléments pour compléter le DOE, ainsi que les documents nécessaires à la réalisation du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) doivent être fournis dans un délai de 1 mois. Il est difficile d’obtenir l’ensemble des documents et certificats demandés, ainsi que les plans mis à jour. Les dossiers incomplets sont encore trop fréquents.
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Que doit contenir le DOE ?
Peu importe le nombre d’intervenants, le DOE doit retracer toutes les tâches exécutées de l’ouverture à la fin du chantier. Si les détails des murs, revêtements de sol et autres travaux visibles doivent être présents, les ouvrages indécelables doivent également apparaître sur le DOE. Il peut s’agir des divers branchements et canalisations, mais aussi de tous les travaux de VRD. Une fois le chantier terminé, le maître d’ouvrage peut constater la bonne réalisation des travaux lors de la réception du chantier. Tous les travaux doivent être décrits avec application dans le DOE. La rédaction de ce dernier n’est pas la même s’il s’agit d’un projet de construction privé ou relevant du droit public. Les conditions pour la remise du dossier sont également différentes.
Dans le cadre d’un marché public, il revient au maître d’œuvre d’apporter au DOE toutes les informations utiles. Ces dernières sont récupérées auprès des entreprises, bureaux d’étude et sous-traitants qui ont pris part au chantier. Il doit être aussi détaillé que possible afin de faciliter d’éventuels futurs travaux et la maintenance des bâtiments concernés.
Le dossier des ouvrages exécutés comprend un certain nombre de documents à fournir pour être complet :
- Le manuel de l’utilisateur ;
- L’ensemble des plans d’exécution avec la dernière mise à jour conforme à l’ouvrage exécuté ;
- Les détails des techniques de pose employées ;
- Les notices de fonctionnement ;
- Les notes de calculs ;
- Les prescriptions pour la maintenance des équipements installés ;
- Les conditions de garantie du fabricant pour chaque équipement ;
- Les fiches de données de sécurité ;
- Les certificats pour les matières dans les milieux sensibles comme l’agroalimentaire, pharmaceutique et cosmétique ;
- Le dossier des automatismes avec le détail des programmes ;
- Le manuel de maintenance avec tous les détails importants comme la périodicité des passages pour l’entretien, les références et caractéristiques précises des éléments à remplacer ;
- Les conditions d’évacuation des déchets.
Les plans fournis concernent l’ensemble de l’ouvrage, des réseaux aux revêtements, en passant par les plantations. Le DOE doit reprendre l’exécution complète du chantier dans les moindres détails. En plus des manuels utilisateurs, il doit comprendre les différentes fiches techniques des fabricants pour les matériaux et équipements divers. Les avis techniques et ATEx éventuels sont également ajoutés au DOE, de même que les formations à l’utilisation du matériel.
S’il s’agit d’un marché privé, la réalisation du DOE et les conditions de remise sont définies dans le contrat au moment de la passation du marché. Il devra au minimum être composé des éléments suivants :
- Les plans d’exécution fidèles aux ouvrages tels qu’ils ont été réalisés. On retrouve les plans généraux, de chaque corps d’état et des réseaux enterrés ;
- Les diverses notices de fonctionnement, ainsi que les prescriptions pour la maintenance doivent apparaître pour chaque type de travaux.
Lors de la livraison du chantier, le DOE est remis au maître d’ouvrage avec les détails de tous les travaux effectués. Il se montre très utile pour la maintenance et de futurs travaux. Il est également un document nécessaire en cas de litige et sert de référence aux experts.
À l’exemple du DOE, de nombreuses normes doivent être respectées lors de la réalisation d’un chantier. Si elles évoluent régulièrement, nous vous avons réservé un livre blanc pour apporter toutes les informations utiles.
